Le décret N° 47-2247

Depuis 5 ans qu’on affirme aux magistrats des différents degrés de juridictions, jusqu’à la Cour de Cassation ,et à tous les responsables de la quasi totalité des administrations que le décret N° 47-2247 introuvable jusque là, n’avait aucun rapport de loin comme de prés avec la SAVOIE. Ironie du sort […]


La Toussaint de la Savoie, c’est le 5 novembre

La Toussaint de la Savoie, c’est le 5 novembre La Toussaint, depuis le dernier concile Vatican II, est à la fois la fête des saints reconnus au martyrologe de l’Eglise catholique (saints, bienheureux et vénérables), mais aussi la cohorte de tous les chrétiens morts : ce que le Magistère appelle […]


Le journal L’Action Française 2000 parle de la Savoie

Maître Elie HATEM avocat à la Cour Docteur en Droit et enseignant à la Faculté Libre de Droit d’Economie et de Gestion de Paris Le Conseil National du Nouvel Etat de Savoie ( CNNES ) a pris contact avec Maître Elie HATEM avocat à la Cour Docteur en Droit et enseignant à la Faculté Libre […]


VADE MECUM

VADE MECUM  est un résumé du combat juridique mené par PLS composé des différents rendus des tribunaux dans l’ordre chronologique.   VADE MECUM SAVOIE  en PDF


SAVOIE. GUERRE de 1914-1918

Après la guerre de 1914-1918 : en 1919, suppression de la neutralité de la Savoie et de ses zones franches, ainsi que des manuels d’histoire de la Savoie *************************************** Guerre de 1914-1918 – enrôlement en 1914 – suppression, en 1919, de la neutralité de la Savoie et de ses zones […]